Le prêt à taux zéro (PTZ) est un prêt aidé par l’état ; il concerne uniquement les emprunteurs souhaitant financer leur 1ère résidence principale. Il est accordé sous certaines conditions telles que : les ressources, le coût de l’opération qui dépend de la zone où ce trouve l’opération.
Il faut savoir qu’un PTZ ne peut être souscrit seul et il est donc cumulable avec tous les types de prêts.
L’emprunteur doit rembourser la somme qui lui est prêtée, mais n’a pas à payer d’intérêts.
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Pour être éligible au PTZ, l’emprunteur doit justifier d’un montant total de ressources inférieur ou égal aux plafonds fixés selon le nombre de personnes destinées à occuper le bien et la localisation du futur logement (Zonage spécifique).
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Pour calculer le montant du PTZ et le communiquer à l’emprunteur, les plafonds d’opération sont à prendre en compte en respectant les deux conditions clés : la zone géographique d’implantation du logement, et le nombre de personnes destinées à occuper le logement.
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Le montant du prêt est égal au produit entre le montant de l’opération pris en compte dans la limite d’un plafond (Tableau en lien de l’ANIL ci-dessus) et une quotité (Voir le tableau en lien sur le site de l’ANIL ci-dessous) qui diffère en fonction de deux variantes : la nature de l’opération et le zonage (son emplacement).
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Le PTZ peut être accordé par tous les établissements de crédit qui ont passé une convention avec l’Etat.
L’emprunteur (Souvent dans le cadre d’une primo-accession), fait sa demande directement à l’établissement de son choix. L’établissement prêteur fait une seule offre de prêt à taux zéro.
Il y a évidemment des garanties ainsi que des assurances qui exigées.
C’est l’établissement prêteur qui apprécie sous sa responsabilité, la solvabilité et les garanties de remboursement présentées par les ménages demandant l’octroi du PTZ, comme il le fait pour tout autre prêt. De plus, il n’a pas l’obligation d’accorder le PTZ.
Les conditions de remboursement du prêt à taux zéro dépendent des éléments suivants :
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